Rompre un contrat freelance peut s’avérer être une tâche plus ou moins compliquée. Comme tout type de métier, il peut y avoir des malentendus entre l’employeur et l’employé, et pour plusieurs raisons, l’une des deux parties souhaite résilier le contrat freelance.
Le contrat freelance en lui-même n’est pas très différent de la clause d’un contrat basique. Il s’apparente à un CDD car, très souvent, le travailleur freelance se voit confier des missions plutôt courtes, souvent des missions de 6 mois par exemple.
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Le fait que l’employé soit en freelance, et donc très souvent travaille à distance, ne facilite pas la rupture du contrat. Cependant, il existe également des solutions cordiales.
C’est le cas de la rupture du contrat freelance à l’amiable, solution à privilégier, car elle atteste d’un accord entre les deux parties et permet de trouver rapidement une solution.
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Plan de l'article
Les conditions pour rompre un contrat freelance
Il existe plusieurs conditions pour une rupture d’un contrat freelance. Par exemple, lorsque le contrat freelance est à durée indéterminée. Dans un CDI classique, la résiliation se fait lorsqu’une des deux parties souhaite changer de travail (pour l’employé), ou changer de salarié (pour l’employeur).
Dans un CDI freelance, le contrat peut être rompu à la fin de la mission du freelance. Par exemple, si ce dernier à un CDI freelance et doit réaliser l’identité graphique d’une entreprise, une fois cette mission remplie au bout d’un certain temps, le freelance peut soit demander à son client actuel une nouvelle mission, soit rompre son CDI afin de trouver un autre contrat dans une entreprise différente.
Les autres conditions de rupture du contrat freelance, sont si l’une des deux parties n’a pas rempli les conditions basiques d’un contrat freelance, à savoir en premier lieu, l’identité du client et de la société. À priori, sur ce point-là, il n’y a jamais de problème, à moins d’un cas de grande escroquerie.
Ajoutez à cela des conditions comme la nature du travail effectué, car, c’est le but du freelance, à savoir travailler sur ses compétences. Si l’employeur commence à faire travailler le freelance sur des domaines différents des siens, cela n’a aucun sens.
Si le client ne paye pas son freelance comme évoqué de manière très précise dans le contrat, le freelance a alors le droit de déposer une rupture de contrat. Sachez que pour tout type de rupture, freelance ou non, il faut pouvoir (à moins d’une rupture à l’amiable, apporter des preuves lors d’un différend avec son employé/employeur).
Les raisons d’une rupture d’un contrat freelance
Les motifs de rupture d’un contrat freelance peuvent être assez variées. Lorsqu’on est freelance et que cette situation arrive sur l’un de vos premiers clients, il est facile d’être découragé. Cependant, très souvent une résiliation est juste due à un malentendu, ou à un problème de vision du projet.
En effet, si vous commencez à travailler avec une micro-entreprise, et que, au cours de votre mission chez ce client particulier, cette entreprise réalise un chiffre d’affaires incroyable et elle grandit, il est possible qu’elle cherche de nouvelles personnes à employer.
Le travailleur freelance peut également ne pas être satisfait des tâches effectuées pendant sa mission auprès du client. Lorsque ces dernières sont notamment différentes des tâches que le freelance avait remarquées, lors de la signature de son contrat.
Par exemple, si le client effectue des demandes trop éloignées de ses demandes de bases au freelance, ce dernier peut demander une rupture de contrat à l’amiable.
Il existe également le cas de la faillite du client. En effet, si ce dernier n’a plus aucun moyen de payer le freelance, ce dernier est en droit de mettre fin à son contrat. Étant en très mauvaise posture financière, le client n’aura pas d’autres options que de mettre fin au contrat freelance.
Se tourner vers le portage salarial
Le portage salarial est une alternative au contrat freelance, dans le domaine de la prestation de services. Le travailleur restera ainsi indépendant, tout en étant prestataire de services pour l’entreprise de portage salarial.
Cela permet tout de même d’avoir un appui supplémentaire derrière soi. En effet, en tant que freelance, il peut y avoir des périodes de travail compliquées, notamment lors des débuts professionnels.
